★★★★☆
9.8 étoiles sur 10 de 463 Commentaires visiteur
Le droit aerien est un chef-d'œuvre par Francis Schubert, publié le 2018-04-03. Il est composé plus de 272 feuilles et disponible en format PDF ou ePub. Vous pourrez acquérir le fichier gratuitement. Vous trouverez plus d'informations ci-dessous
Details Le droit aerien
Les données ci-dessous sont affichées des données utiles relatives aux Le droit aerien
Le Titre Du Livre | Le droit aerien |
Sortié Le | 2018-04-03 |
Langue du Livre | Français & Anglais |
ISBN-10 | 9177999690-BXF |
ISBN-13 | 470-2792936452-SND |
Écrivain | Francis Schubert |
Traducteur | Enis Apollonia |
Numéro de Pages | 272 Pages |
Éditeur | SCHULTHESS |
Type de e-Book | EPub AMZ PDF AWW PPT |
La taille du fichier | 73.12 MB |
Nom de Fichier | Le-droit-aerien.pdf |
PDF Le droit aerien Livre En Anglais
DROIT AERIEN - LE DROIT SUR INTERNETDROIT AERIEN. Le droit aérien établit les bases juridiques de la navigation aérienne et il en régit l'organisation. Le droit aérien est l'une des composantes du droit du transport.
Droit du transport — WikipédiaLe droit du transport est la partie du droit qui s'applique aux transporteurs (comme les compagnies aériennes, les autocaristes, les transporteurs routiers, les sociétés de chemin de fer ou encore les compagnies de navigation), aux clients et utilisateurs de ces moyens de transport, ainsi qu'aux intermédiaires, tels que commissionnaires de ...
Le site de Droit Aérien - Le site du DROIT AERIENApplication en droit interne par l’Arrêté du 9 février 2015 relatif à l'application du Règlement (UE) n° 965/2012 modifié de la Commission du 5 octobre 2012 déterminant les exigences techniques et les procédures administratives applicables aux opérations aériennes conformément au Règlement (CE) n° 216/2008 du Parlement européen ...
Quarante avocats expérimentés pour tous les aspects ...Beauvais Truchon Avocats est un cabinet de droit à Québec au service des besoins légaux de ses clients depuis plus de 50 ans.
Mode de transport — WikipédiaUn mode de transport désigne une forme particulière de transport qui se distingue principalement par le véhicule utilisé, et par conséquent par l'infrastructure qu'il met en Å“uvre.